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  • diffamer, abuser, harceler, traquer, menacer ou autrement violer les droits légaux d’une personne (tels que les droits à la vie privée et à l’image);
  • publier, téléverser, distribuer ou diffuser toute information, nom ou matériel inapproprié, blasphématoire, diffamatoire, contrefait, obscène, indécent ou illégal;
  • téléverser des fichiers qui contiennent des logiciels ou autres éléments protégés par les lois de propriété intellectuelle (ou par les droits à l’image et à la vie privée), sauf si vous êtes le propriétaire ou contrôlez les droits qui s’y attachent ou avez reçu toutes les autorisations nécessaires;
  • téléverser des fichiers qui contiennent des virus, des fichiers corrompus ou tout autre logiciel ou programme similaire pouvant endommager le fonctionnement de l’ordinateur d’un autre utilisateur;
  • publiciser ou proposer de vendre ou d’acheter des biens ou des services à des fins commerciales, à moins que ce service de communication permette expressément de tels messages;
  • effectuer ou transmettre des sondages, des concours, des systèmes pyramidaux ou des chaînes de lettres;
  • télécharger tout fichier déposé par un autre utilisateur d’un service de communication que vous connaissez, ou devriez raisonnablement connaître, ne peut pas être légalement distribué de cette manière;
  • falsifier ou supprimer les droits d’auteurs, les avis juridiques ou autres désignations appropriées ou étiquettes concernant l’origine ou la source du logiciel ou autre matériel contenu dans un fichier qui est téléversé;
  • restreindre ou empêcher tout autre utilisateur d’utiliser et de profiter des services de communication;
  • violer tout code de conduite ou autres directives qui peuvent être applicables à un service de communication particulier;
  • recueillir ou collecter des informations sur les autres, y compris les adresses courriel, sans leur consentement;
  • violer les lois ou règlements applicables.
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